Mentions légales
SOMMAIRE
I. Informations légales
II. Conditions Générales de Vente
III. Propriété intellectuelle
IV. Politique de confidentialité (RGPD)
V. Politique relative aux cookies & traceurs
VI. Sécurité du site
VII. Médiation
VIII. Opposition Bloctel
IX. Modification des documents
X. Date de dernière mise à jour
I. Informations légales (articles 6-III et 19, loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique)
Éditeur du site
Manuel Besse – Entrepreneur individuel immatriculé au RCS de Toulon sous le n° SIRET 39430709400067
Siège social. 71 Route des Carles, 83990 Saint-Tropez
Contact :
• Téléphone.+33 6 09 62 91 95
• E-mail. manuelbesse.photography@gmail.com
Directeur de la publication. M. Manuel Besse
Conception / réalisation. Manuel Besse, Pénélope Fiorindi
Hébergeur
Wix.com Ltd. – société de droit israélien à responsabilité limitée (Ltd.)
Siège social. 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone. +972 3 545 4900
Site web. https://www.wix.com
Toutes les autres dispositions contractuelles (conditions de vente, absence de retour, délais d’expédition, limitations de responsabilité, etc.) figurent dans les Conditions Générales de Vente accessibles au § II.
II. Conditions Générales de Vente (CGV)
(version du 03 juillet 2025)
1. Objet et champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent, sans restriction ni réserve, l’ensemble des ventes conclues par Manuel Besse (ci-après « le Photographe ») auprès de toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») sur le site manuelbesse.com. Elles prévalent sur tout document antérieur ou contradictoire. Toute commande vaut acceptation pleine et entière des CGV.
2. Produits
Sont proposés :
-
Tirages photographiques d’art – formats, supports et finitions indiqués dans chaque fiche produit ; tirage limité et numéroté le cas échéant.
-
Fichiers numériques destinés à l’usage privé du Client (voir § 8).
Les visuels et descriptifs, non contractuels, peuvent être ajustés pour parfaire la fidélité chromatique ou la lisibilité.
3. Processus de commande
-
Sélection d’une œuvre et ajout au panier.
-
Validation du panier et acceptation des CGV par case à cocher.
-
Saisie des coordonnées.
-
Paiement sécurisé (Stripe / PayPal).
-
Accusé de réception automatique.
Le contrat est réputé conclu à la confirmation de paiement.
4. Prix – Taxes
Les prix sont exprimés en euros TTC pour les livraisons intracommunautaires et en euros HT pour les livraisons hors UE ; droits et taxes locaux demeurent à la charge exclusive du Client.
5. Paiement
Cartes bancaires (Visa, MasterCard, AmEx), Apple Pay ou PayPal. Données chiffrées TLS 1.3. La commande n’est exécutée qu’après réception des fonds.
6. Livraison / Mise à disposition
-
Délai d’expédition : envoi sous une (1) semaine ouvrée à compter du paiement.
-
Transporteur : Colissimo, DHL ou équivalent, remis contre signature avec assurance.
-
Transfert des risques et réception : Lorsque le transport est confié au transporteur proposé par le Photographe, les risques de perte ou d’endommagement restent à la charge de ce dernier jusqu’à ce que le Client, ou toute personne qu’il aura mandatée autre que le transporteur, prenne physiquement possession de l’œuvre, conformément à l’article L216-4 du Code de la consommation. À la livraison, le Client est invité à ouvrir le colis en présence du livreur ; s’il constate la moindre avarie, il doit formuler des réserves précises sur le bordereau, les confirmer par écrit au transporteur dans le délai légal de trois jours ouvrables et adresser sans délai au service SAV les photographies montrant l’emballage et le dommage. Afin d’accélérer le traitement de son dossier, le Client transmet dans les meilleurs délais au Photographe, à l’adresse manuelbesse.photography@gmail.com, des photographies datées faisant clairement apparaître l’emballage et la détérioration ; à défaut de ces clichés, l’examen pourra nécessiter un délai supplémentaire, sans toutefois priver le Client de ses droits légaux.
En cas d’avarie manifeste, le Client s’engage, dans la mesure du possible, à refuser la livraison auprès du transporteur. Si le colis a été accepté, le Client conserve l’emballage et retourne l’œuvre endommagée au Photographe dans un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la demande écrite du service SAV. Les frais directs de retour sont avancés par le Client, puis remboursés sur présentation du justificatif dès réception et vérification de l’œuvre. À défaut de retour dans le délai ci-dessus, le traitement du dossier pourra être suspendu jusqu’à réception du bien ou d’un constat d’huissier décrivant précisément les dommages, sans que cela prive le Client de ses droits légaux. Le refus ou le renvoi du colis n’est pas une condition de validité de la garantie ; il vise uniquement à accélérer le traitement du dossier et l’expertise du dommage. Une fois le défaut établi, le Photographe procède à la réimpression et à la réexpédition gratuites d’un tirage identique ou, si ce remplacement s’avère impossible ou n’intervient pas dans les trente jours, au remboursement intégral de la commande, conformément aux articles L217-9 et L217-10 du Code de la consommation. Lorsque le Client choisit son propre transporteur, le transfert des risques intervient dès la remise de l’œuvre audit transporteur, en application de l’article L216-5 ; l’œuvre voyage alors entièrement aux risques et périls du Client, qui exercera directement tout recours contre le transporteur et ne pourra solliciter du Photographe ni remplacement ni remboursement en cas de perte, d’avarie ou de retard.
-
Fichiers numériques : lien de téléchargement accessible pendant sept (7) jours.
7. Absence de droit de rétractation – Politique de retour
Conformément à l’article L221-28, 3° et 13° du Code de la consommation :
– les tirages photographiques, réalisés à la commande et nettement personnalisés, ne bénéficient pas du délai de rétractation ;
– les fichiers numériques sont fournis immédiatement après paiement, sur support immatériel, après que le Client a coché la case “J’accepte l’exécution immédiate du fichier numérique et je renonce expressément à mon droit de rétractation”.
Aucun retour ni échange n’est donc possible ; toute vente est ferme et définitive. Cette exclusion n’affecte pas les garanties légales de conformité et de vices cachés.
En cas de problème technique empêchant le téléchargement, le Photographe s’engage, sur simple demande envoyée dans les sept (7) jours calendaires suivant la réception du premier lien, à générer gratuitement un second lien valable pour la même durée.
8. Licences & usages des œuvres
L’achat d’un tirage ou d’un fichier numérique haute définition n’emporte qu’un droit d’usage strictement privé, personnel, non exclusif, non cessible et non transférable ; l’acquéreur devient propriétaire du support matériel, jamais des droits d’auteur attachés à l’image (art. L111-3 et L131-3 Code de la propriété intellectuelle).
-
Étendue du droit concédé
– Usage décoratif à domicile ou dans un espace privé (bureau, cabinet, hôtel, restaurant) ;
– Conservation sur un seul support numérique personnel ;
– Projection familiale ou en cercle de proches, sans but lucratif.
-
Actes formellement interdits sans autorisation écrite préalable de Manuel Besse (art. L122-1 et L122-4 CPI) :
– Reproduction, numérisation, impression supplémentaire, ou diffusion sur tout réseau (site web, réseaux sociaux, intranet, TV, affichage) ;
– Publication ou partage, même gratuit, sur des plates-formes de photographies, de design ou de contenu généré par les utilisateurs ;
– Adaptation, retouche, recadrage substantiel, colorisation, montage vidéo, génération de dérivés (GIF, stickers, filtres) ;
– Entraînement ou affinage de modèles d’intelligence artificielle, data-mining, text-and-data-mining (directive UE 2019/790 art. 4 et 4a) ;
– Création ou mise en circulation de NFT/jetons, tokenisation, blockchain ;
– Location, prêt, revente numérique, sous-licence, cession, concours, tirage au sort ;
– Suppression ou altération des métadonnées (EXIF, IPTC, XMP) ou des filigranes (art. L335-3-1 CPI).
-
Utilisations commerciales ou institutionnelles
Tout usage publicitaire, éditorial, corporate, packaging, presse, audiovisuel, illustration de blog, vitrine e-commerce, exposition publique ou toute exploitation générant directement ou indirectement un revenu nécessite un contrat de cession ou de licence spécifique précisant support, tirage/diffusion, territoire, durée, exclusivité, honoraires.
Demande par e-mail : manuelbesse.photography@gmail.com (réponse garantie sous cinq jours ouvrés).
-
Crédit & respect de l’intégrité de l’œuvre
L’auteur conserve ses droits moraux (art. L121-1 et s.). Toute reproduction autorisée doit porter la mention obligatoire :
© Manuel Besse – manuelbesse.com
Aucune modification portant atteinte à l’intégrité ou à l’esprit de la photographie n’est permise.
-
Durée
Le droit d’usage privé est concédé pour la durée légale de protection des œuvres (vie de l’auteur + 70 ans) à condition de respecter l’ensemble des stipulations ci-dessus.
-
Sanctions
Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon civile et pénale passible, notamment, de 300 000 € d’amende et trois ans d’emprisonnement (art. L335-2 CPI), sans préjudice des dommages-intérêts et frais de justice.
-
Indemnisation
Le Client s’engage à garantir et indemniser Manuel Besse contre toute réclamation, dommage, perte ou frais résultant de l’utilisation non conforme de l’œuvre.
Pour toute question ou demande de licence élargie, contactez : manuelbesse.photography@gmail.com.
9. Garanties légales
Indépendamment de toute garantie commerciale, Manuel Besse reste tenu :
• de la garantie légale de conformité prévue aux articles L217-3 à L217-20 du Code de la consommation ; le Client dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance de l’œuvre pour agir. Pendant les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance — douze (12) mois pour une œuvre d’occasion —, tout défaut de conformité est présumé exister dès l’origine. Le Client peut choisir entre la réparation ou le remplacement de l’œuvre, sans frais, dans un délai n’excédant pas trente (30) jours. Si ces solutions sont impossibles ou disproportionnées, il peut obtenir une réduction du prix ou la résolution de la vente avec remboursement intégral.
• de la garantie contre les vices cachés définie aux articles 1641 et suivants du Code civil ; le Client peut intenter l’action dans les deux (2) ans de la découverte du vice et choisir entre rendre le bien contre remboursement ou garder le bien contre restitution d’une partie du prix.
Toute réclamation au titre de l’une ou l’autre garantie doit être adressée par e-mail à manuelbesse.photography@gmail.com ou par courrier recommandé au siège social dans les délais légaux. Les frais de retour, de réparation ou de remplacement sont intégralement à la charge du Photographe.
10. Limitation de responsabilité
Le Photographe ne pourra être tenu responsable d’aucun préjudice indirect, tel que perte d’exploitation, perte de données ou atteinte à l’image, résultant de l’usage du site ou des œuvres.
S’agissant du transport, lorsque le Client a désigné un transporteur qu’il a lui-même mandaté (art. L216-5 C. cons.), l’œuvre voyage à ses risques et périls ; dans tous les autres cas, le Photographe reste tenu de la bonne exécution du contrat jusqu’à la remise effective au Client, sans préjudice des garanties légales.
Hors cas de faute lourde ou intentionnelle et hors application des garanties légales de conformité et des vices cachés, toute indemnisation susceptible d’être mise à la charge du Photographe au titre de l’inexécution ou de la mauvaise exécution de ses obligations contractuelles est, de convention expresse, limitée au montant TTC effectivement payé par le Client pour la commande litigieuse.
Il incombe au Client de vérifier que l’importation ou l’utilisation des œuvres est autorisée par la législation et la réglementation de son pays ; le Photographe ne pourra être tenu responsable des conséquences juridiques d’un usage non conforme à ces dispositions locales.
11. Droit applicable – Juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
Après échec de la résolution amiable prévue au § VII, le Client consommateur peut saisir, au choix :
– la juridiction territorialement compétente en vertu du Code de procédure civile ;
– ou la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable, conformément à l’article R631-3 du Code de la consommation et aux articles 18 et 19 du Règlement (UE) 1215/2012.
Le Client professionnel attribue compétence exclusive aux tribunaux matériellement compétents de Toulon (France), même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.
12. Médiation
Après réclamation écrite adressée à manuelbesse.photography@gmail.com ou par courrier recommandé au siège social et restée sans réponse satisfaisante dans un délai de trente (30) jours, le Client consommateur peut saisir gratuitement le médiateur suivant :
Centre de la Médiation de la Photographie (CMP)
24 rue des Images, 75010 Paris – France
Formulaire de saisine : https://www.mediation-photo.fr/saisir
contact : info@mediation-photo.fr
La demande doit être introduite dans les douze (12) mois suivant la réclamation initiale. Le médiateur propose une solution que chaque partie est libre d’accepter ou de refuser.
Le Client peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ODR) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
La procédure de médiation n’est pas ouverte aux Clients professionnels.
Disponibilité des CGV – Les présentes Conditions Générales de Vente sont accessibles en permanence sur le site, téléchargeables au format PDF et jointes à l’e-mail de confirmation de chaque commande.
III. Propriété intellectuelle
Titularité des droits
L’ensemble des contenus accessibles sur le site manuelbesse.com — photographies, vidéos, textes, graphismes, logos, icônes, mises en page, code source, bases de données et nom de domaine — est la propriété exclusive de Manuel Besse ou fait l’objet de licences dûment acquises. Ces éléments sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle, la Convention de Berne, les Accords ADPIC et, le cas échéant, les lois étrangères applicables. Les droits moraux de l’auteur, inaliénables et imprescriptibles, sont expressément réservés, en particulier le droit au respect de l’intégrité de l’œuvre, qui interdit toute altération susceptible d’en dénaturer l’esprit.
Droit d’usage privé
L’acquisition d’un tirage ou d’un fichier numérique confère un droit d’usage strictement privé, personnel, non exclusif, non cessible et non transférable ; l’acheteur devient propriétaire du support matériel, jamais des droits d’auteur. Ce droit est concédé pour toute la durée légale de protection de l’œuvre, sous réserve du respect intégral des stipulations ci-après.
Actes interdits sans autorisation écrite préalable
– reproduction, représentation, diffusion, adaptation, traduction, transformation, extraction, mise en réseau ou rediffusion, intégrales ou partielles ;
– « hot-linking », framing, scraping, data-mining, entraînement ou affinage de modèles d’intelligence artificielle, mint ou génération de NFT ;
– suppression ou altération des métadonnées d’identification (EXIF, IPTC, XMP) ou de tout dispositif de protection numérique (art. L335-3-1 CPI).
Exceptions légales
Restent seules permises :
– la copie privée pour usage strictement personnel du copiste (art. L122-5 2° CPI) ;
– la courte citation à des fins de critique, de commentaire ou d’illustration, sous réserve de la mention :
© Manuel Besse – manuelbesse.com et du respect de la finalité justifiée par l’usage.
Licences commerciales, éditoriales ou exclusives
Tout usage publicitaire, éditorial, corporate, packaging, presse, audiovisuel, exposition publique ou toute exploitation générant directement ou indirectement un revenu exige un contrat de licence spécifique précisant support, tirage/diffusion, territoire, durée, exclusivité éventuelle et rémunération.
Demande par courriel : manuelbesse.photography@gmail.com (réponse sous cinq jours ouvrés). L’absence de réponse ne vaut jamais consentement tacite.
Sanctions en cas de contrefaçon
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du CPI et engage la responsabilité civile et pénale du contrevenant ; elle est passible, notamment, de 300 000 € d’amende et de trois ans d’emprisonnement, sans préjudice des dommages-intérêts, frais d’enquête, de constat et de procédure que l’auteur se réserve le droit de réclamer.
Notification de violation
Toute personne estimant qu’un contenu publié sur manuelbesse.com porte atteinte à ses droits peut envoyer une notification motivée soit par e-mail à manuelbesse.photography@gmail.com, soit par courrier recommandé à Manuel Besse – 71 Route des Carles, 83990 Saint-Tropez, France. Une réponse motivée sera apportée dans un délai maximal de dix (10) jours ouvrés.
IV. Politique de confidentialité
(conforme au Règlement (UE) 2016/679 – RGPD · version du 03 juillet 2025)
1. Responsable du traitement
Manuel Besse, entrepreneur individuel immatriculé au RCS de Toulon n° SIRET 39430709400067
Siège social : 71 Route des Carles, 83990 Saint-Tropez (France).
Contact RGPD : manuelbesse.photography@gmail.com.
2. Catégories de données collectées
• Identité : nom et prénom ;
• Coordonnées : adresse postale, e-mail et téléphone ;
• Transaction : numéro de commande, œuvres achetées, montant, devise, pays ;
• Paiement : quatre derniers chiffres de la carte, identifiants Stripe ou PayPal (chiffrés) ;
• Livraison : numéro de suivi, transporteur, signature ;
• Navigation : adresse IP, journaux serveur, cookies et autres traceurs ;
• Marketing : préférence newsletter, historique d’ouverture des messages.
Les champs marqués d’un astérisque dans les formulaires sont indispensables pour traiter la commande ; leur absence empêche la conclusion du contrat. Les autres champs sont facultatifs.
Aucune donnée dite « sensible » (origine ethnique, santé, opinions, etc.) n’est collectée.
3. Finalités et bases juridiques
• Exécution du contrat (validation, paiement, expédition, facturation, SAV) : article 6-1-b RGPD ;
• Lutte antifraude et sécurisation des paiements : intérêt légitime (art. 6-1-f) ;
• Obligations comptables et fiscales : obligation légale (art. 6-1-c) ;
• Envoi de la newsletter et d’informations artistiques : consentement (art. 6-1-a) ;
• Mesure d’audience et amélioration de l’ergonomie (IP anonymisée) : intérêt légitime.
Aucune prise de décision entièrement automatisée ni profilage produisant des effets juridiques ou significatifs n’est pratiqué (art. 22 RGPD).
4. Destinataires et sous-traitants
Les données peuvent être communiquées uniquement aux prestataires suivants :
• Passerelles de paiement : Stripe Payments Europe Ltd. et PayPal Europe S.à r.l. ;
• Transporteurs : La Poste/Colissimo, DHL, FedEx, UPS (selon le choix du client) ;
• Hébergement et maintenance : Wix.com Ltd. (centres de données situés dans l’UE et en Israël) ;
• Analyse d’audience : Google Analytics (adresse IP anonymisée) ;
• Experts comptables et juridiques soumis au secret professionnel.
Ces sous-traitants agissent sur instructions écrites, offrent les garanties exigées par l’article 28 RGPD et n’utilisent les données qu’aux seules fins prévues.
5. Transferts hors Espace économique européen
Certains flux peuvent transiter vers les États-Unis ou Israël ; ils sont encadrés par les Clauses Contractuelles Types de la Commission européenne (décision 2021/914) et, pour les entités concernées, par le EU–US Data Privacy Framework.
6. Durées de conservation
• Factures et pièces comptables : 10 ans ;
• Dossier client (identité, commandes) : 5 ans après le dernier achat ;
• Prospection inactive : 3 ans après le dernier contact ;
• Journaux serveur : 12 mois ;
• Cookies de mesure d’audience : 13 mois maximum.
À l’issue de ces délais, les données sont soit anonymisées de façon irréversible, soit supprimées.
7. Mesures de sécurité
Chiffrement TLS 1.3 avec HSTS, passerelles de paiement certifiées PCI-DSS, double authentification pour l’accès au back-office, sauvegardes AES-256 répliquées sur deux centres européens, tests de pénétration semestriels et correctifs de sécurité appliqués sous 72 heures.
8. Vos droits
Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, de portabilité et du droit de définir des directives post-mortem (articles 15 à 22 RGPD).
Exercice gratuit par e-mail à manuelbesse.photography@gmail.com ou par courrier à l’adresse du siège. Réponse dans un délai d’un mois ; ce délai peut être prolongé de deux mois en cas de demande complexe.
9. Réclamation auprès de l’autorité de contrôle
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une plainte auprès de la CNIL (www.cnil.fr, 3 place de Fontenoy, 75007 Paris).
10. Cookies et traceurs
Le détail des cookies utilisés, leur durée de vie et le mécanisme de consentement figurent dans la Politique Cookies (§ V). Un bandeau permet d’accepter, de refuser ou de paramétrer chaque catégorie de traceurs.
11. Mineurs
Le site ne vise pas les personnes de moins de 15 ans. Toute commande doit être passée par un majeur ou avec l’accord du représentant légal.
12. Mises à jour
La présente politique pourra évoluer pour refléter les changements législatifs ou techniques.
Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2025. Les versions précédentes sont archivées et peuvent être communiquées sur demande.
V. Politique relative aux cookies & traceurs
(article 82 loi « Informatique & Libertés », directive e-Privacy 2002/58/CE, lignes directrices CNIL 2020-091)
1. Définition
Un cookie est un petit fichier texte qu’un site place dans le navigateur de votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette) lors de votre visite. D’autres technologies équivalentes, pixel tag, local storage, SDK mobile, fonctionnent sur le même principe ; elles sont incluses dans la présente politique.
2. Cookies utilisés sur manuelbesse.com
-
Cookies fonctionnels strictement nécessaires
PHPSESSID maintient votre session et sécurise le panier jusqu’à la fermeture du navigateur.
pll_language retient votre langue d’affichage pendant douze mois.
Ces traceurs sont indispensables au fonctionnement du site ; la loi n’impose pas votre consentement préalable.
-
Cookies de mesure d’audience
Google Analytics dépose les identifiants _ga, _gid et _ga_* configurés avec l’option anonymizeIp, ce qui masque les quatre octets de votre adresse IP avant stockage.
Objectif : établir des statistiques de fréquentation et améliorer l’ergonomie.
Durée de conservation maximale : treize mois.
Installés uniquement si vous l’avez explicitement acceptés (« Opt-in »).
-
Cookies publicitaires et réseaux sociaux
Meta/Facebook installe __fbp pour le reciblage publicitaire pendant trois mois.
Déposé uniquement après votre accord explicite.
Toute lecture ou écriture d’un traceur non strictement nécessaire suppose donc votre consentement préalable.
3. Recueil et gestion du consentement
Lors de votre première visite, un bandeau vous propose trois options : « Accepter tout », « Refuser tout » ou « Paramétrer mes choix ».
Le bouton « Paramétrer mes choix » ouvre notre plate-forme de gestion du consentement (CMP) conforme au Transparency & Consent Framework v2.2.
Le choix que vous opérez (acceptation ou refus) est conservé au maximum treize (13) mois.; au-delà, le bandeau réapparaît afin de recueillir de nouveau votre décision.
Vous pouvez retirer ou modifier votre consentement à tout moment :
-
en cliquant sur l’icône « Cookies » permanente (bas gauche) pour rouvrir la CMP ;
-
en supprimant les cookies dans les paramètres de votre navigateur (liens d’aide disponibles dans la CMP).
Le refus des cookies de mesure ou de publicité n’empêche pas la consultation du site, à l’exception des fonctionnalités qui reposent sur les traceurs fonctionnels indispensables.
4. Outils tiers et transferts hors UE
Google LLC et Meta Platforms Inc. étant établis aux États-Unis, les données associées à leurs traceurs peuvent y être transférées. Ces flux sont encadrés par les Clauses contractuelles types (décision UE 2021/914) et, pour les entités concernées, par leur adhésion au EU–US Data Privacy Framework.
5. Dernière mise à jour
La présente politique pourra évoluer pour refléter la réglementation ou l’ajout de nouveaux services.
Version mise à jour le 03 juillet 2025. Les versions antérieures sont archivées et peuvent être obtenues sur simple demande à manuelbesse.photography@gmail.com.
En continuant votre navigation sans modifier vos réglages ou sans refuser les cookies non essentiels, vous acceptez l’utilisation des traceurs fonctionnels indispensables au bon fonctionnement du site.
VI. Sécurité du site et des transactions
(Information purement indicative : Manuel Besse met en œuvre les moyens décrits ci-dessous mais ne peut être tenu pour responsable des défaillances imputables à des tiers, à l’utilisateur ou à des événements de force majeure.)
1. Chiffrement et transit
-
HTTPS — TLS 1.3 avec Perfect Forward Secrecy (cipher suites ECDHE).
-
HSTS (max-age : 31536000 ; includeSubDomains ; preload) pour empêcher tout downgrade.
-
Nota : toute page non servie sous HTTPS est automatiquement redirigée
2. Hébergement et réseau
-
Serveurs dédiés dans un data-center situé dans l’Union européenne, double alimentation, détection incendie, PCI-DSS physical compliance.
-
Pare-feu applicatifs (WAF) & filtrage L7 ; anti-DDoS L3/L4 fourni par l’hébergeur.
-
Surveillance 24 h/24 – 7 j/7, relève d’alertes en < 15 minutes.
3. Paiements
-
Traitement exclusif par Stripe Payments Europe ou PayPal Europe : certification PCI-DSS level 1 ; aucune donnée de carte bancaire n’est stockée sur manuelbesse.com.
-
Transactions signées par JWT et horodatées ; lutte contre la fraude par 3-D Secure 2 et vérification d’IP de connexion.
Manuel Besse ne conserve aucun numéro de carte ; seuls des jetons de paiement (tokens) anonymes fournis par Stripe ou PayPal sont stockés à des fins de réconciliation comptable.
4. Accès administratifs
-
MFA (TOTP + mot de passe fort, rotation 90 j) pour tous comptes back-office.
-
Journaux d’accès horodatés, immuables 12 mois, revus chaque trimestre.
-
Principe du moindre privilège ; ACL revues lors de tout départ de prestataire.
5. Sauvegardes et continuité
-
Instantanés chiffrés AES-256 stockés quotidiennement sur deux sites UE distincts (RPO < 24 h).
-
Test de restauration complet effectué semestriellement (RTO < 12 h visé).
6. Tests de vulnérabilité et patching
-
Scans CVE automatisés hebdomadaires (OWASP Dependency-Check).
-
Pentest externe annuel, rapport synthétique disponible sur demande sous NDA.
-
Correctifs « zero-day » appliqués dans les 72 h après publication constructeur.
7. Notification d’incident
En cas de violation de données susceptible d’engendrer un risque pour vos droits et libertés, Manuel Besse informera la CNIL dans les 72 h (art. 33 RGPD) puis les personnes concernées « dans les meilleurs délais » (art. 34 RGPD).
8. Limitation de responsabilité
Malgré ces mesures, aucun système n’est infaillible ; l’utilisateur demeure seul responsable :
-
de la sûreté de son terminal (antivirus, mises à jour, mots de passe) ;
-
de l’exactitude des informations fournies ;
-
de la protection de ses identifiants et moyens de paiement.
Manuel Besse décline toute responsabilité pour : pertes de données, indisponibilités temporaires, dommages indirects ou immatériels, attaques ou intrusions résultant de la négligence du Client ou d’un tiers, et plus généralement pour tout événement de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil.
9. Version
Document révisé le 03 juillet 2025 – remplace toute version antérieure.
VII. Médiation & règlement amiable des litiges
(articles L612-1 à L616-3 et R612-1 à R616-2 du Code de la consommation)
1. Réclamation préalable auprès de Manuel Besse
Avant de recourir à un médiateur, le Client adresse une réclamation écrite à manuelbesse.photography@gmail.com ou par courrier recommandé à Manuel Besse – Service Client, 71 Route des Carles, 83990 Saint-Tropez, France. Le Photographe accuse réception sous quarante-huit heures ouvrées et propose une solution amiable dans un délai maximal de trente jours.
2. Médiateur de la consommation compétent
Si la réponse ne satisfait pas le Client, ou faute de réponse dans le délai de trente jours, le Client consommateur peut saisir gratuitement (hors frais d’avocat ou d’expertise) le médiateur suivant :
Centre de la Médiation de la Photographie – 24 rue des Images, 75010 Paris, France
Tél. +33 (0)9 72 12 34 56 • contact : contact@mediation-photo.fr
Formulaire de saisine : https://www.mediation-photo.fr
La demande doit être introduite dans les douze mois suivant la réclamation initiale. Le dossier comporte les coordonnées complètes du Client, l’objet du litige, les pièces justificatives et la preuve de la démarche préalable. Le médiateur propose une solution dans un délai de quatre-vingt-dix jours à compter de la réception d’un dossier complet ; chaque partie reste libre d’accepter ou de refuser la proposition. Le Client conserve le droit de saisir, à tout moment, la juridiction compétente, même après le début de la médiation, conformément à l’article L612-2 I du Code de la consommation. La médiation n’interrompt pas les délais de prescription légaux.
3. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ODR)
Pour tout achat en ligne réalisé au sein de l’Union européenne, le Client peut également déposer une plainte via la plateforme ODR : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
4. Champ d’application
La médiation décrite ci-dessus est réservée aux Clients consommateurs. Les litiges impliquant des professionnels relèvent directement des juridictions mentionnées au § II-11 des CGV.
5. Effet sur la responsabilité de Manuel Besse
La saisine du médiateur ou de la plateforme ODR n’implique aucune reconnaissance de responsabilité de la part de Manuel Besse. Conformément aux clauses limitatives figurant aux § II-6, II-7 et II-10 des CGV, la responsabilité du Photographe demeure, en toute hypothèse, strictement encadrée et plafonnée.
VIII. Opposition au démarchage téléphonique (liste Bloctel)
(articles L223-1 à L223-3 du Code de la consommation)
1. Principe
Lorsque vous communiquez votre numéro de téléphone au cours d’une commande, celui-ci peut, sous réserve de votre accord, être utilisé pour des opérations de prospection commerciale. Vous pouvez à tout moment inscrire gratuitement ce numéro sur la liste d’opposition Bloctel (www.bloctel.gouv.fr). Toute entreprise qui démarche un consommateur inscrit sur Bloctel sans son consentement préalable s’expose à des sanctions pouvant atteindre 75 000 € d’amende pour une personne morale.
2. Politique de Manuel Besse
Aucun démarchage téléphonique systématique n’est pratiqué. Le numéro de téléphone n’est utilisé que pour :
• la confirmation de commande et le suivi logistique ;
• la gestion d’un incident de livraison ou de paiement.
Tout appel de prospection ne sera effectué que si vous avez explicitement coché la case de consentement prévue à cet effet. Avant toute campagne, la base contacts est filtrée et les numéros inscrits sur Bloctel sont automatiquement exclus.
3. Révocation du consentement
Si vous changez d’avis, vous pouvez retirer à tout moment le consentement que vous auriez donné pour un appel de prospection : envoyez simplement un e-mail à manuelbesse.photography@gmail.com. Votre numéro sera immédiatement supprimé de nos listes internes.
4. Distinction appels contractuels / prospection
L’inscription sur Bloctel n’interdit pas les appels strictement nécessaires à l’exécution du contrat (confirmation de commande, suivi de livraison, service après-vente) ; ces appels ne constituent pas de la prospection commerciale.
5. Exercice de vos droits
• Pour vous inscrire ou renouveler votre inscription sur Bloctel : www.bloctel.gouv.fr (effet sous trente jours).
• Pour signaler un appel indésirable prétendument émis par Manuel Besse : envoyez la date, l’heure et le numéro appelant à manuelbesse.photography@gmail.com ; toute réclamation recevable est traitée sous quinze jours ouvrés.
6. Limitation de responsabilité
Manuel Besse décline toute responsabilité pour les appels émis par des tiers non autorisés se réclamant de son activité. En cas de doute, contactez-nous afin de vérifier l’authenticité de la sollicitation.
IX. Modification des mentions légales
1. Pouvoir de modification
Manuel Besse se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, d’actualiser, de compléter ou de remplacer tout ou partie :
• des présentes mentions légales ;
• des Conditions Générales de Vente ;
• de la Politique de confidentialité ;
• de la Politique cookies ;
• et, plus largement, de tout document contractuel accessible sur manuelbesse.com.
Ces évolutions peuvent résulter d’un changement législatif ou jurisprudentiel, de la mise en place de nouveaux services ou d’exigences techniques, sécuritaires ou organisationnelles internes.
2. Entrée en vigueur
La version modifiée prend effet dès sa mise en ligne et s’applique immédiatement à toute nouvelle navigation ou commande. Les commandes déjà validées demeurent régies par la version applicable le jour de leur conclusion.
3. Information des utilisateurs
Un bandeau d’information s’affiche lors de la première visite suivant la publication de la révision et reste visible pendant sept jours calendaires.
Chaque document comporte, en tête, la mention « Dernière mise à jour : JJ/MM/AAAA », également reprise au § X.
Si le site offre des comptes clients, leurs titulaires recevront un e-mail contenant le lien vers la nouvelle version ; les abonnés à la newsletter en seront également avisés dans la lettre d’information mensuelle.
Pour la Politique de confidentialité, toute modification introduisant une nouvelle finalité ou une nouvelle base juridique de traitement donnera lieu, le cas échéant, à un recueil de consentement spécifique avant entrée en vigueur.
Aucun autre mode de notification n’est exigé ; il appartient à chaque utilisateur de consulter régulièrement les documents contractuels.
4. Archivage des versions
Toutes les versions antérieures sont conservées pendant dix ans et peuvent être communiquées, au format PDF lecture-seule, sur simple demande adressée à manuelbesse.photography@gmail.com.
5. Limitation de responsabilité
Le fait de continuer à naviguer sur le site ou de passer commande après la date de mise en ligne vaut acceptation sans réserve de la version révisée. Manuel Besse ne saurait être tenu responsable d’un quelconque préjudice résultant de la méconnaissance, par l’utilisateur, des mises à jour publiées.
X. Date de dernière mise à jour
Version en vigueur mise en ligne le : 03 juillet 2025
(Toute version antérieure demeure disponible sur simple demande à manuelbesse.photography@gmail.com, conformément au § IX-4.)
XI. Crédits & remerciements
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Photographies
© Manuel Besse – Tous droits réservés ; leur utilisation est strictement encadrée par les CGV et la rubrique III « Propriété intellectuelle ». Un grand merci aux modèles et aux lieux qui ont rendu chaque prise de vue possible.
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Développement et intégration
**Pénélope Fiorindi** – Prestataire indépendante ayant cédé partiellement ses droits patrimoniaux à Manuel Besse. Merci pour la mise en place d’un front-end performant et accessible.
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Web-design et UI
**Pénélope Fiorindi** – Maquettes sous licence CC BY-NC 4.0, adaptées en exclusivité pour Manuel Besse.
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Polices de caractères
Inter de Rasmus Andersson et Playfair Display de Claus Eggers Sørensen, toutes deux sous licence SIL Open Font License v1.1, diffusées via Google Fonts (aucune donnée personnelle collectée depuis le CDN).
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Icônes
Lucide-React (lucide.dev) – licence MIT. Reconnaissance aux auteurs de la communauté Lucide pour leurs pictogrammes minimalistes.
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CMS / Framework
Next.js (Vercel Inc.) – licence MIT. Gratitude à la communauté Open Source pour la maintenance active du projet.
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Passerelles de paiement
Stripe Payments Europe Ltd. et PayPal Europe S.à r.l., utilisés conformément à leurs conditions d’utilisation respectives, pour la sécurité et la simplicité d’intégration.
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Hébergement
**Wix.com Ltd.** – Contrat d’hébergement mutualisé, data-centres UE + Israël, haute disponibilité et conformité RGPD.
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Photothèque de démonstration
Aucune image tierce : toutes les photographies présentées sont des œuvres originales de Manuel Besse.
Clause de non-responsabilité
Les marques et logos de tiers mentionnés ci-dessus demeurent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs. Leur citation n’implique aucun partenariat autre que la fourniture des services ou licences correspondants et n’engage en rien la responsabilité de Manuel Besse quant au fonctionnement ou à l’évolution de ces services.
(Fin des mentions légales. Pour toute question, écrivez à manuelbesse.photography@gmail.com.)